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Marques déposées par monsieur BITTON SALOMON
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"FRENCH-BURGER"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"FRENCH-BURGER"
Monsieur BITTON SALOMON

Numéro de dépôt :
1256809
Date de dépôt :
22/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1993

Présentation de la marque "FRENCH-BURGER"

Déposée le 22 décembre 1983 par monsieur BITTON SALOMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "FRENCH-BURGER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BITTON SALOMON domicilié(e) 23, rue Henri Rochefort, 91000 EVRY. - France.

La marque "FRENCH-BURGER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FRENCH-BURGER" est expirée depuis le 22 décembre 1993.

BITTON SALOMON a également déposé les autres marques suivantes : "FRENCH-BURGER" , "ARANCIA-LA-BOUTIQUE" , "BUSINESS PLUS" , CASTING MUSIC , DISCO BURGER , MODEMFAX


Monsieur BITTON SALOMON - 23, rue Henri Rochefort, 91000 EVRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Viande, poisson, volaille et gibier.Gelées, confitures, lait, produits laitiers.Sauces à salade.Conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, farines et préparation faites de céréales.Sel, moutarde , vinaigre, épices, Glaces à rafraichir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.Boissons de fruits et jus de fruits.Sirops et autre préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.